Adhérer à la CPTS Sud 04

Réservez aux professionnels de santé du département. Choisissez votre formule : professionnel libéraux ou sociétés, annuel ou avec un prélèvement automatique pour plus de simplicité !

Adhésion individuelle

Réservée aux professionnels libéraux, valable pour une personne

€40,00

Paiement à l’année

  • Accès à l’espace fermé
  • Accès aux groupes de travail
  • Validité jusqu’au 31/12 de l’année en cours
€40,00

Débit annuel automatique

  • Accès à l’espace fermé
  • Accès aux groupes de travail
  • Paiement récurrent à chaque date d’anniversaire d’adhésion

Adhésion sociétés 1 salarié

Réservée aux société SELARL/SARL/SAS

Extrait règlement intérieur
  • La Société (SELARL/SARL/SAS) doit être adhérente de la CPTS en tant que personne morale (et non pas les professionnels de santé en tant que personnes physiques) et doit payer la cotisation annuelle lui conférant un seul droit de vote.

Si cette société souhaite impliquer ses salariés dans les missions de la Cpts et ainsi percevoir une rémunération pour leurs salariés, ils devront s’acquitter d’une cotisation annuelle de :

1 personne salarié = 40 euros

De 1 à 10 personnes salariés = 80 euros

De 11 à 20 personnes salariés = 160 euros

Cette cotisation ne modifie pas le droit de vote qui reste unique pour la société.

  • Lorsqu’il y a pluralité d’associés et qu’ils souhaitent avoir un droit de vote chacun, la société devra s’acquitter d’une cotisation par associé (ex : 3 associés = 3 x 40€ de cotisation à payer par la société).

  • Lorsque l’associé de la Société intervient dans la CPTS au sein du Conseil d’Administration ou Bureau et/ou dans des Groupes de travail, la CPTS doit indemniser et/ou rémunérer directement la Société (et non l’associé !).

  • La Société reversera (ou non) la somme à l’associé qui sera considérée comme du salaire imposé à l’URSSAF et à l’impôt sur le revenu.

€40,00

Paiement à l’année

  • Valable pour 1 salarié
  • Accès à l’espace fermé
  • Accès aux groupes de travail
  • Validité jusqu’au 31/12 de l’année en cours
€40,00

Débit annuel automatique

  • Valable pour 1 salarié
  • Accès à l’espace fermé
  • Accès aux groupes de travail
  • Paiement automatique à chaque date d’anniversaire d’adhésion

Sociétés entre 2 à 10 salariés

Réservée aux société SELARL/SARL/SAS valable pour 2 à 10 salariés

Extrait règlement intérieur
  • La Société (SELARL/SARL/SAS) doit être adhérente de la CPTS en tant que personne morale (et non pas les professionnels de santé en tant que personnes physiques) et doit payer la cotisation annuelle lui conférant un seul droit de vote.

Si cette société souhaite impliquer ses salariés dans les missions de la Cpts et ainsi percevoir une rémunération pour leurs salariés, ils devront s’acquitter d’une cotisation annuelle de :

1 personne salarié = 40 euros

De 1 à 10 personnes salariés = 80 euros

De 11 à 20 personnes salariés = 160 euros

Cette cotisation ne modifie pas le droit de vote qui reste unique pour la société.

  • Lorsqu’il y a pluralité d’associés et qu’ils souhaitent avoir un droit de vote chacun, la société devra s’acquitter d’une cotisation par associé (ex : 3 associés = 3 x 40€ de cotisation à payer par la société).

  • Lorsque l’associé de la Société intervient dans la CPTS au sein du Conseil d’Administration ou Bureau et/ou dans des Groupes de travail, la CPTS doit indemniser et/ou rémunérer directement la Société (et non l’associé !).

  • La Société reversera (ou non) la somme à l’associé qui sera considérée comme du salaire imposé à l’URSSAF et à l’impôt sur le revenu.

€80,00

Paiement à l’année

  • Valable de 2 à 10 salariés
  • Accès à l’espace fermé
  • Accès aux groupes de travail
  • Validité jusqu’au 31/12 de l’année en cours
€80,00

Débit annuel automatique

  • Valable de 2 à 10 salariés
  • Accès à l’espace fermé
  • Accès aux groupes de travail
  • Paiement récurrent à chaque date d’anniversaire d’adhésion

Sociétés entre 11 à 20 salariés

Réservée aux société SELARL/SARL/SAS valable pour 11 à 20 salariés

Extrait règlement intérieur
  • La Société (SELARL/SARL/SAS) doit être adhérente de la CPTS en tant que personne morale (et non pas les professionnels de santé en tant que personnes physiques) et doit payer la cotisation annuelle lui conférant un seul droit de vote.

Si cette société souhaite impliquer ses salariés dans les missions de la Cpts et ainsi percevoir une rémunération pour leurs salariés, ils devront s’acquitter d’une cotisation annuelle de :

1 personne salarié = 40 euros

De 1 à 10 personnes salariés = 80 euros

De 11 à 20 personnes salariés = 160 euros

Cette cotisation ne modifie pas le droit de vote qui reste unique pour la société.

  • Lorsqu’il y a pluralité d’associés et qu’ils souhaitent avoir un droit de vote chacun, la société devra s’acquitter d’une cotisation par associé (ex : 3 associés = 3 x 40€ de cotisation à payer par la société).

  • Lorsque l’associé de la Société intervient dans la CPTS au sein du Conseil d’Administration ou Bureau et/ou dans des Groupes de travail, la CPTS doit indemniser et/ou rémunérer directement la Société (et non l’associé !).

  • La Société reversera (ou non) la somme à l’associé qui sera considérée comme du salaire imposé à l’URSSAF et à l’impôt sur le revenu.

€160,00

Paiement à l’année

  • Valable de 11 à 20 salariés
  • Accès à l’espace fermé
  • Accès aux groupes de travail
  • Validité jusqu’au 31/12 de l’année en cours
€160,00

Débit annuel automatique

  • Valable de 11 à 20 salariés
  • Accès à l’espace fermé
  • Accès aux groupes de travail
  • Paiement récurrent à chaque date d’anniversaire d’adhésion